Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 29 septembre 2023 relative à M.R. (anonymisé).
Blâme
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Résumé de la décision de l’Organe Disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 7 septembre 2023, relative à M. J. (anonymisé).
Interdiction d’exercer les fonctions d’enseignant d’escrime pendant une durée d’une (1) année.
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