Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 16 décembre 2023 relative à M.C (anonymisée).
Relaxe M.C des entiers chefs de poursuites.
148,7 Ko
Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 18 janvier 2024 relative à M.P (anonymisée).
Peine d’interdiction temporaire de participer en tant que tireur à une compétition d’escrime pendant une durée de deux (2) mois, dont trois (3) semaines fermes et cinq (5) semaines assorties du sursis.
110,5 Ko
Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 09 janvier 2024 relative à Mme.F (anonymisée).
Peine d’interdiction temporaire de participer en tant que tireur à une compétition d’escrime pendant une durée d’un (1) mois.
112,8 Ko
Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 12 décembre 2023 relative à M.R. (anonymisé).
Déclare Madame la Présidente de la Commission Ethique et Déontologie irrecevable en sa demande de poursuites disciplinaires à l’encontre de M.R.
109,3 Ko
Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 16 décembre 2023 relative à M.G. (anonymisé).
Peine d’interdiction temporaire de participer en tant que tireur à une compétition d’escrime pendant une durée de deux (2) mois, dont un mois (1) assorti du sursis.
102,0 Ko
Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 12 décembre 2023 relative à M.N. (anonymisé).
117,3 Ko
Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 29 septembre 2023 relative à M.R. (anonymisé).
Blâme
133,0 Ko
Résumé de la décision de l’Organe Disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 7 septembre 2023, relative à M. J. (anonymisé).
Interdiction d’exercer les fonctions d’enseignant d’escrime pendant une durée d’une (1) année.
141,9 Ko
